Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Chapelaines
Bouchié Chatellier, SCEA

Numéro de dépôt :
3688460
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
Les Chapelaines de Bouchié Chatellier

Présentation de la marque Les Chapelaines

Déposée le 2 novembre 2009 par Bouchié ChatellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Chapelaines »

Le déposant est Bouchié ChatellierTODO domicilié(e) La Renardière - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 182 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouchié Chatellier domicilié(e) La Renardière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chapelaines est expirée depuis le 2 novembre 2019.

Bouchié Chatellier a également déposé les autres marques suivantes : Les Rochailles SILEX , Mt-Beauvais , Réjouissance DOMAINE BOUCHIÉ-CHATELLIER R , BOUCHIÉ CHATELLIER Argiles , esprit de clocher BOUCHIÉ-CHATELLIER , BOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil , Les Riches Caillottes , BOUCHIÉ-CHATELLIER LA CHATELLIÈRE , Les Rochailles POUILLY-FUMÉ


Bouchié Chatellier, SCEA - La Renardière - France - SIREN 412182925


Bouchié Chatellier - La Renardière - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Vins.